Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Saponay (02130)

ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT

Architecture à Saponay (02130) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRICE DEMORAT · SIRET 81008140600029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2015
  • Siège

ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT à Saponay : données Sirene

Implantation
Saponay (02130)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/03/2015
SIRET
810 081 406 00029
SIREN
810 081 406
Responsable
BRICE DEMORAT (entrepreneur individuel)
Adresse
Saponay (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2015, ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT compte environ 11 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Saponay. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Aucun logement n’a été autorisé à Saponay sur les douze derniers mois connus de Sit@del2. Un projet reste possible : seuls le zonage et le règlement décident de la réponse.

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Depuis quand ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2015, soit environ 11 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

L’inscription de ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Ce site est-il celui de ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec ATELIER D'ARCHITECTURE DEMORAT. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.