Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MANUEL CONSTANS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Schirrhoffen (67240)

MANUEL CONSTANS

Architecture à Schirrhoffen (67240) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MANUEL CONSTANS · SIRET 39032197400029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1993
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Schirrhoffen

Implantation
Schirrhoffen (67240)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/1993
SIRET
390 321 974 00029
SIREN
390 321 974
Responsable
MANUEL CONSTANS (entrepreneur individuel)
Adresse
Schirrhoffen (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Schirrhoffen, MANUEL CONSTANS apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte à Schirrhoffen : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

À Schirrhoffen, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à MANUEL CONSTANS ou à un autre concepteur devra respecter.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Schirrhoffen

Où lire le règlement applicable à Schirrhoffen ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).

Quel délai après le dépôt du dossier à Schirrhoffen ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Comment corriger une information sur MANUEL CONSTANS ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.