Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARC 74 n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Scionzier (74950)

ARC 74

Architecture à Scionzier (74950) · créée en 1987 · SAS · dirigeant : Thibaut CHAGNIOT (Président de SAS) · SIRET 34121847700022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1987
  • Siège

Informations publiques sur ARC 74, à Scionzier

Implantation
Scionzier (74950)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
13/04/1987
SIRET
341 218 477 00022
SIREN
341 218 477
Responsable
Thibaut CHAGNIOT (Président de SAS)
Effectif
6 à 9 salariés
Adresse
290 AVENUE DES LACS 74950 SCIONZIER

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ARC 74 est inscrit au répertoire Sirene depuis 1987, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Scionzier (74950) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

À Scionzier, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à ARC 74 ou à un autre concepteur devra respecter.

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Comment corriger une information sur ARC 74 ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à Scionzier ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Le formulaire de cette page contacte-t-il ARC 74 ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Scionzier ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre ARC 74 directement, passez par ses coordonnées officielles.