ARTIBAL
Sèvres (92310)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-LUC BONNET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Sèvres (92310) · créée en 2020 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-LUC BONNET · SIRET 88850769600019
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Établissement d’architecture recensé à Sèvres, JEAN-LUC BONNET apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Sèvres appartient à l’intercommunalité Métropole du Grand Paris. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Sèvres (92310)
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec JEAN-LUC BONNET. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
Avec votre accord, nous utilisons Microsoft Clarity pour comprendre comment le site est utilisé (cookies de mesure d’audience, navigation enregistrée de façon anonymisée, saisies masquées). En savoir plus