Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE BROUILLET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sèvres (92310)

PIERRE BROUILLET

Architecture à Sèvres (92310) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE BROUILLET · SIRET 53746701100012

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

Architecte à Sèvres : la fiche de l’établissement

Implantation
Sèvres (92310)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/11/2011
SIRET
537 467 011 00012
SIREN
537 467 011
Responsable
PIERRE BROUILLET (entrepreneur individuel)
Adresse
Sèvres (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Sèvres (92310), PIERRE BROUILLET est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Sèvres appartient à l’intercommunalité Métropole du Grand Paris. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Où lire le règlement applicable à Sèvres ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Depuis quand PIERRE BROUILLET existe-t-il ?

D’après Sirene, PIERRE BROUILLET a été créé en 2011. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).