Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEPHANE DEFOSSEZ n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Simiane-Collongue (13109)

STEPHANE DEFOSSEZ

Architecture à Simiane-Collongue (13109) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE DEFOSSEZ · SIRET 42046069300039

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

STEPHANE DEFOSSEZ à Simiane-Collongue : données Sirene

Implantation
Simiane-Collongue (13109)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/10/1998
SIRET
420 460 693 00039
SIREN
420 460 693
Responsable
STEPHANE DEFOSSEZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Simiane-Collongue (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

STEPHANE DEFOSSEZ est un établissement recensé à Simiane-Collongue (13109) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Simiane-Collongue, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 7 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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STEPHANE DEFOSSEZ peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

STEPHANE DEFOSSEZ a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec STEPHANE DEFOSSEZ. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.