Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CORPUS ARCHITECTURE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Ternay (69360)

CORPUS ARCHITECTURE

Architecture à Ternay (69360) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Justine DEFOSSE (Gérant) · SIRET 89395879300034

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2021
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Ternay

Implantation
Ternay (69360)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
19/01/2021
SIRET
893 958 793 00034
SIREN
893 958 793
Responsable
Justine DEFOSSE (Gérant)
Adresse
16 RUE DE VILLENEUVE 69360 TERNAY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Immatriculé en 2021, CORPUS ARCHITECTURE compte environ 5 ans d’existence au répertoire Sirene et figure parmi les établissements recensés à Ternay. Le site le présente comme architecte, d’après son code d’activité 71.11Z. Ses références se demandent directement ; la fiche ne contient ni avis ni classement.

Architecte à Ternay : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Ternay, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 201 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

Concepteurs recensés près de Ternay

Les prestations de dossier et leurs prix

Ce que l’on demande sur cette fiche de Ternay

Combien de temps pour obtenir un permis à Ternay ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

CORPUS ARCHITECTURE peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que CORPUS ARCHITECTURE ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.