Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Theix-Noyalo (56450)

ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES

Architecture à Theix-Noyalo (56450) · créée en 2002 · SARL · dirigeant : Regis FROMONT (Gérant) · SIRET 44072845900056

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Établissement secondaire

Identité de l’établissement à Theix-Noyalo

Implantation
Theix-Noyalo (56450)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/01/2002
SIRET
440 728 459 00056
SIREN
440 728 459
Responsable
Regis FROMONT (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
21 RUE RAYMOND MARCELIN 56450 THEIX-NOYALO

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Theix-Noyalo (56450), ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 440728459. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Theix-Noyalo, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES à Theix-Noyalo

Comment corriger une information sur ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Comment vérifier le titre d’architecte de ATELIER FROMONT ARCHITECTURE CONSEILS ET ASSOCIES ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).