Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Theizé (69620)

JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU

Architecture à Theizé (69620) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU · SIRET 31951535900101

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1980
  • Siège

Données d’entreprise de JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU (Theizé)

Implantation
Theizé (69620)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
20/07/1980
SIRET
319 515 359 00101
SIREN
319 515 359
Responsable
JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU (entrepreneur individuel)
Adresse
Theizé (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU figure au répertoire Sirene dans la commune de Theizé, dans le Rhône. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Ce que fait un architecte pour un permis à Theizé

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Theizé compte 1 278 habitants. Le dépôt se fait en mairie ; la téléprocédure n’y est obligatoire qu’au-delà de 3 500 habitants (Légifrance).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Theizé

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Theizé ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Theizé ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

JEAN BUSSIERE DE NERCY DE VESTU peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.