Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER CC n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31300)

ATELIER CC

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Jean-David CAILLE (Gérant) · SIRET 79110744400022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2013
  • Siège

Identité de l’établissement à Toulouse

Implantation
Toulouse (31300)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/01/2013
SIRET
791 107 444 00022
SIREN
791 107 444
Responsable
Jean-David CAILLE (Gérant)
Adresse
BATIMENT 2 - APPARTEMENT 66 32 B RUE DES FONTAINES 31300 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Toulouse, ATELIER CC apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Architecte à Toulouse : missions habituelles et limites

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Pour un projet à Toulouse, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 5 393 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Toulouse

Quel délai après le dépôt du dossier à Toulouse ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

ATELIER CC a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; ATELIER CC ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Comment vérifier le titre d’architecte de ATELIER CC ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.