Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31200)

BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES

Architecture à Toulouse (31200) · créée en 2014 · SARL · dirigeant : Fabio BAGNARA (Gérant) · SIRET 80236634400041

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Identité de l’établissement à Toulouse

Implantation
Toulouse (31200)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
22/05/2014
SIRET
802 366 344 00041
SIREN
802 366 344
Responsable
Fabio BAGNARA (Gérant)
Adresse
23 IMPASSE DES BONS AMIS 31200 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Toulouse, BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Toulouse appartient à l’intercommunalité Toulouse Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Comment vérifier le titre d’architecte de BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Comment corriger une information sur BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Depuis quand BBA BAGNARA BERNAT ARCHITECTES existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2014, soit environ 12 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.