Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PIERRE RIBUL-CONTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31500)

PIERRE RIBUL-CONTE

Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE RIBUL-CONTE · SIRET 91472895100015

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2022
  • Siège

Architecte à Toulouse : la fiche de l’établissement

Implantation
Toulouse (31500)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
04/07/2022
SIRET
914 728 951 00015
SIREN
914 728 951
Responsable
PIERRE RIBUL-CONTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Toulouse, PIERRE RIBUL-CONTE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Confier son dossier à un architecte à Toulouse

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

5 393 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Toulouse, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Questions avant de confier votre dossier à Toulouse

Comment corriger une information sur PIERRE RIBUL-CONTE ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quel délai après le dépôt du dossier à Toulouse ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Le formulaire de cette page contacte-t-il PIERRE RIBUL-CONTE ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Toulouse ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre PIERRE RIBUL-CONTE directement, passez par ses coordonnées officielles.