Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BERNARD BACHELOT n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31300)

BERNARD BACHELOT

Architecture à Toulouse (31300) · créée en 1992 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BERNARD BACHELOT · SIRET 77694717800021

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1992
  • Siège

Fiche officielle de BERNARD BACHELOT (31300)

Implantation
Toulouse (31300)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1992
SIRET
776 947 178 00021
SIREN
776 947 178
Responsable
BERNARD BACHELOT (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BERNARD BACHELOT est un établissement recensé à Toulouse (31300) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Toulouse appartient à l’intercommunalité Toulouse Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions sur BERNARD BACHELOT à Toulouse

BERNARD BACHELOT a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; BERNARD BACHELOT ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Les données affichées sur BERNARD BACHELOT sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 776947178 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Le formulaire de cette page contacte-t-il BERNARD BACHELOT ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Toulouse ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre BERNARD BACHELOT directement, passez par ses coordonnées officielles.