Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BVA ARCHITECTES ASSOCIES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31000)

BVA ARCHITECTES ASSOCIES

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2018 · SARL · dirigeant : Oscar BILLEROT MUÑOZ (Gérant) · SIRET 84092010200059

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2018
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Toulouse

Implantation
Toulouse (31000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/2018
SIRET
840 920 102 00059
SIREN
840 920 102
Responsable
Oscar BILLEROT MUÑOZ (Gérant)
Adresse
18 RUE DE BAYARD 31000 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

BVA ARCHITECTES ASSOCIES est une personne morale de forme « SARL », installée à Toulouse d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

À Toulouse, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à BVA ARCHITECTES ASSOCIES ou à un autre concepteur devra respecter.

Comparer avant de confier votre dossier à Toulouse

Tous les professionnels à Toulouse

Honoraires d’un dossier de permis, par type de projet

Chercher un concepteur autour de Toulouse

Dossier de permis de construire en Haute-Garonne

Vérifier un cabinet à Toulouse : réponses

Quelle est l’ancienneté de BVA ARCHITECTES ASSOCIES ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2018, soit environ 8 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément BVA ARCHITECTES ASSOCIES. Le devis est gratuit, sans engagement.

BVA ARCHITECTES ASSOCIES peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.