Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASSELAC-ROQUES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toulouse (31000)

PASSELAC-ROQUES

Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Romain PASSELAC (Gérant) · SIRET 45380707500040

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Établissement secondaire

SIRET, activité et création : PASSELAC-ROQUES à Toulouse

Implantation
Toulouse (31000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/06/2004
SIRET
453 807 075 00040
SIREN
453 807 075
Responsable
Romain PASSELAC (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
8 RUE DE BORNIER 31000 TOULOUSE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

PASSELAC-ROQUES est une personne morale de forme « SARL », installée à Toulouse d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Architecte à Toulouse : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Toulouse appartient à l’intercommunalité Toulouse Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Quelle est l’ancienneté de PASSELAC-ROQUES ?

D’après Sirene, PASSELAC-ROQUES a été créé en 2004. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que PASSELAC-ROQUES ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Quel délai après le dépôt du dossier à Toulouse ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).