ETUDES GAA
Toulouse (31400)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STEPHANE RACINEUX n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Toulouse (31000) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE RACINEUX · SIRET 47767609200059
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Entreprise individuelle installée à Toulouse (31000), STEPHANE RACINEUX est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
5 393 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Toulouse, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
Toulouse (31400)
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Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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