Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AGNES MARCHAND n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Toussieu (69780)

AGNES MARCHAND

Architecture à Toussieu (69780) · créée en 1990 · Entrepreneur individuel · dirigeant : AGNES MARCHAND · SIRET 38014955900045

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1990
  • Siège

Données d’entreprise de AGNES MARCHAND (Toussieu)

Implantation
Toussieu (69780)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
05/11/1990
SIRET
380 149 559 00045
SIREN
380 149 559
Responsable
AGNES MARCHAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Toussieu (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, AGNES MARCHAND figure au répertoire Sirene dans la commune de Toussieu, dans le Rhône. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Le titre d’architecte suppose un diplôme et une inscription à l’Ordre. Une mission peut se limiter au permis ou s’étendre jusqu’au suivi de chantier. Pour la mission permis seule d’un architecte, les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € sur un projet de grande surface.

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Toussieu découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

Autour de Toussieu : d’autres concepteurs

Déclaration ou permis : les dossiers types

Les voisines de Toussieu et leurs cabinets

Dossier de permis de construire dans le Rhône

AGNES MARCHAND (69780) : questions fréquentes

Comment corriger une information sur AGNES MARCHAND ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Où lire le règlement applicable à Toussieu ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Toussieu ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).