FRANCOIS DRUET
Valbonne (06560)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BELL ARCHITECTURE INTERNATIONALE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Valbonne (06560) · créée en 2025 · SARL · dirigeant : Sabine BELL (Gérant) · SIRET 10129677000015
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Personne morale recensée à Valbonne (06560), BELL ARCHITECTURE INTERNATIONALE relève de la forme juridique « SARL ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 101296770. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Valbonne compte 3 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Valbonne (06560)
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Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
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