Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DAMIEN BASSI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Vernet (31810)

DAMIEN BASSI

Architecture à Vernet (31810) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAMIEN BASSI · SIRET 80324227000038

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

Identité de l’établissement à Vernet

Implantation
Vernet (31810)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2014
SIRET
803 242 270 00038
SIREN
803 242 270
Responsable
DAMIEN BASSI (entrepreneur individuel)
Adresse
Vernet (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

DAMIEN BASSI existe depuis 2014 selon le répertoire Sirene, soit environ 12 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Vernet comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Vernet compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Vernet

Ce site est-il celui de DAMIEN BASSI ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec DAMIEN BASSI. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Les données affichées sur DAMIEN BASSI sont-elles fiables ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quelle est l’ancienneté de DAMIEN BASSI ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2014, soit environ 12 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.