QUENTIN HERRGOTT
Veyrier-du-Lac (74290)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LE M2 RUSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Veyrier-du-Lac (74290) · créée en 2022 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ELISABETH MANIGLIER · SIRET 91961648200015
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
LE M2 RUSE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Veyrier-du-Lac, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Veyrier-du-Lac compte 1 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).
Veyrier-du-Lac (74290)
Veyrier-du-Lac (74290)
Veyrier-du-Lac (74290)
Veyrier-du-Lac (74290)
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec LE M2 RUSE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.
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