Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JACQUES MASBOUNGI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Villeneuve-Loubet (06270)

JACQUES MASBOUNGI

Architecture à Villeneuve-Loubet (06270) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JACQUES MASBOUNGI · SIRET 80110607100013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2014
  • Siège

SIRET, activité et création : JACQUES MASBOUNGI à Villeneuve-Loubet

Implantation
Villeneuve-Loubet (06270)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/2014
SIRET
801 106 071 00013
SIREN
801 106 071
Responsable
JACQUES MASBOUNGI (entrepreneur individuel)
Adresse
Villeneuve-Loubet (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JACQUES MASBOUNGI est un établissement recensé à Villeneuve-Loubet (06270) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Architecte à Villeneuve-Loubet : missions habituelles et limites

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Villeneuve-Loubet, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 33 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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JACQUES MASBOUNGI a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec JACQUES MASBOUNGI. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

L’inscription de JACQUES MASBOUNGI à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément JACQUES MASBOUNGI. Le devis est gratuit, sans engagement.