Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Voray-sur-l'Ognon (70190)

NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N)

Architecture à Voray-sur-l'Ognon (70190) · créée en 1996 · SARL · dirigeant : Frank LE BAIL (Gérant) · SIRET 40416654800044

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1996
  • Établissement secondaire

Identité de l’établissement à Voray-sur-l'Ognon

Implantation
Voray-sur-l'Ognon (70190)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
15/02/1996
SIRET
404 166 548 00044
SIREN
404 166 548
Responsable
Frank LE BAIL (Gérant)
Adresse
42 RUE DE LA CHAPELLE 70190 VORAY-SUR-L'OGNON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 1996, NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) fait partie des établissements anciens de la liste de Voray-sur-l'Ognon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

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Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Voray-sur-l'Ognon découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Les données affichées sur NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 404166548 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quelle est l’ancienneté de NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) ?

D’après Sirene, NOVAE ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT (NOVAE ARCHITECTURE NOVAE PAYSAGE NOVAE URBANISME NOVAE ENVIRONNEMENT NOVAE DESIGNE NOVAE GRAPHISME N) a été créé en 1996. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.