JEROME OYSELET
Lombard · 6 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JHEMEL ZIOUA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Abbans-Dessus (25440) · créée en 1993 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JHEMEL ZIOUA · SIRET 39277858500050
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Avec une création en 1993, JHEMEL ZIOUA fait partie des établissements anciens de la liste d'Abbans-Dessus. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Abbans-Dessus relève du règlement national d’urbanisme : la constructibilité se limite aux parties déjà urbanisées et le seuil d’extension en déclaration préalable reste à 20 m² (Service-Public.fr). Le service instructeur apprécie chaque projet au cas par cas.
Lombard · 6 km
Cussey-sur-Lison · 8 km
Cussey-sur-Lison · 8 km
Franois · 11 km
Fontain · 13 km
Cléron · 15 km
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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