Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Arc-lès-Gray (70100)

BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE

Architecture à Arc-lès-Gray (70100) · créée en 1982 · Société · SIRET 32764517200021

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1982
  • Siège

BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE à Arc-lès-Gray : données Sirene

Implantation
Arc-lès-Gray (70100)
Forme sociale
Société
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1982
SIRET
327 645 172 00021
SIREN
327 645 172
Adresse
9 RUE DE VERDUN 70100 ARC-LES-GRAY

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Arc-lès-Gray (70100), BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE relève de la forme juridique « Société ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 327645172. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) d'Arc-lès-Gray découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Où retrouver la fiche officielle de BOYER M A ET MANIAQUE SYLVIE ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Arc-lès-Gray ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.