Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JOEL VAN NIEUWENHUYSE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Bayeux (14400)

JOEL VAN NIEUWENHUYSE

Architecture à Bayeux (14400) · créée en 2002 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOEL VAN NIEUWENHUYSE · SIRET 44081843300029

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Siège

Fiche officielle de JOEL VAN NIEUWENHUYSE (14400)

Implantation
Bayeux (14400)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
11/01/2002
SIRET
440 818 433 00029
SIREN
440 818 433
Responsable
JOEL VAN NIEUWENHUYSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Bayeux (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

JOEL VAN NIEUWENHUYSE est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Bayeux, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Confier son dossier à un architecte à Bayeux

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bayeux découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Bayeux

Le formulaire de cette page contacte-t-il JOEL VAN NIEUWENHUYSE ?

Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Bayeux ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre JOEL VAN NIEUWENHUYSE directement, passez par ses coordonnées officielles.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Bayeux ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

Ce site est-il celui de JOEL VAN NIEUWENHUYSE ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec JOEL VAN NIEUWENHUYSE. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.