Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Belfort (90000)

AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB)

Architecture à Belfort (90000) · créée en 1978 · Association déclarée · SIRET 31236731100056

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1978
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Belfort

Implantation
Belfort (90000)
Forme sociale
Association déclarée
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/01/1978
SIRET
312 367 311 00056
SIREN
312 367 311
Effectif
10 à 19 salariés
Adresse
10 RUE ARISTIDE BRIAND 90000 BELFORT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Belfort (90000), AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB) relève de la forme juridique « Association déclarée ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 312367311. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Confier son dossier à un architecte à Belfort

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

167 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Belfort, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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Ce que l’on demande sur cette fiche de Belfort

AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB) a-t-il rédigé cette page ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB). Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Où lire le règlement applicable à Belfort ?

Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.

L’inscription de AGENCE URBANISME TERRITOIRE BELFORT (AUTB) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.