Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER ALAIN CALMUS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Belfort (90000)

ATELIER ALAIN CALMUS

Architecture à Belfort (90000) · créée en 2008 · SAS · dirigeant : Alain CALMUS (Président de SAS) · SIRET 50885074000020

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2008
  • Siège

Identité de l’établissement à Belfort

Implantation
Belfort (90000)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/11/2008
SIRET
508 850 740 00020
SIREN
508 850 740
Responsable
Alain CALMUS (Président de SAS)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
4 FAUBOURG DES ANCETRES 90000 BELFORT

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

ATELIER ALAIN CALMUS est une personne morale de forme « SAS », installée à Belfort d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Belfort compte 21 monument(s) historique(s) protégé(s). Dans leurs abords, à moins de 500 mètres et en covisibilité, l’architecte des Bâtiments de France donne son avis (Légifrance) et l’instruction s’allonge d’un mois (Légifrance).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Belfort

Quel délai après le dépôt du dossier à Belfort ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment vérifier le titre d’architecte de ATELIER ALAIN CALMUS ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément ATELIER ALAIN CALMUS. Le devis est gratuit, sans engagement.