EDOUARD DE VIMAL ARCHITECTE
Belleville-en-Beaujolais (69220)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. EMMANUELLE DUMAS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Belleville-en-Beaujolais (69220) · créée en 2020 · Entrepreneur individuel · dirigeant : EMMANUELLE DUMAS · SIRET 88054542100013
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
EMMANUELLE DUMAS est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Belleville-en-Beaujolais, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
Belleville-en-Beaujolais appartient à l’intercommunalité CC Saône-Beaujolais. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Belleville-en-Beaujolais (69220)
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Saisissez le SIREN 880545421 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.
Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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