Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Belleville-en-Beaujolais (69220)

STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH)

Architecture à Belleville-en-Beaujolais (69220) · créée en 2011 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STANISLAS BAH CHUZEVILLE · SIRET 53509913900011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2011
  • Siège

Architecte à Belleville-en-Beaujolais : la fiche de l’établissement

Implantation
Belleville-en-Beaujolais (69220)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/10/2011
SIRET
535 099 139 00011
SIREN
535 099 139
Responsable
STANISLAS BAH CHUZEVILLE (entrepreneur individuel)
Adresse
Belleville-en-Beaujolais (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Entreprise individuelle installée à Belleville-en-Beaujolais (69220), STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) est enregistrée sous le code d’activité 71.11Z. Le site en déduit le métier affiché, architecte, sans autre vérification. Comme pour tout entrepreneur individuel, l’adresse précise n’est pas diffusée et la carte montre seulement la commune. Les identifiants publics figurent plus haut.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Belleville-en-Beaujolais, document applicable : document d’urbanisme. Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) (69220) : questions fréquentes

Comment vérifier le titre d’architecte de STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; STANISLAS BAH CHUZEVILLE (BAH) ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Quel délai après le dépôt du dossier à Belleville-en-Beaujolais ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).