Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ADAM AND PARTNERS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

ADAM AND PARTNERS

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1998 · SARL · dirigeant : Michel ADAM (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 41944930100037

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

Données d’entreprise de ADAM AND PARTNERS (Besançon)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/1998
SIRET
419 449 301 00037
SIREN
419 449 301
Responsable
Michel ADAM (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Adresse
30 RUE FLANDRES-DUNKERQUE 1940 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Besançon, ADAM AND PARTNERS est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte à Besançon : missions habituelles et limites

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

À Besançon, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à ADAM AND PARTNERS ou à un autre concepteur devra respecter.

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ADAM AND PARTNERS (25000) : questions fréquentes

Quel délai après le dépôt du dossier à Besançon ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

ADAM AND PARTNERS peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Besançon ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).