Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. SEBASTIEN MASSEI n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

SEBASTIEN MASSEI

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN MASSEI · SIRET 80963570900011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2015
  • Siège

SEBASTIEN MASSEI à Besançon : données Sirene

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
16/02/2015
SIRET
809 635 709 00011
SIREN
809 635 709
Responsable
SEBASTIEN MASSEI (entrepreneur individuel)
Adresse
Besançon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Établissement d’architecture recensé à Besançon, SEBASTIEN MASSEI apparaît dans la liste des professionnels de la commune. Pour une maison neuve, une extension ou une déclaration préalable, ce type de cabinet peut intervenir à toutes les échelles. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, sa signature devient obligatoire pour un particulier (Service-Public.fr).

Ce qu’un architecte apporte à un dossier d’urbanisme

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Le plan local d’urbanisme (PLU) de Besançon découpe la commune en zones. Pour une extension, la zone urbaine porte le seuil de la déclaration préalable à 40 m², contre 20 m² ailleurs (Service-Public.fr).

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Questions fréquentes sur ce architecte à Besançon

SEBASTIEN MASSEI peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

L’inscription de SEBASTIEN MASSEI à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Quelle est l’ancienneté de SEBASTIEN MASSEI ?

D’après Sirene, SEBASTIEN MASSEI a été créé en 2015. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.