Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ATELIER HATON ARCHITECTES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

ATELIER HATON ARCHITECTES

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2023 · SAS · dirigeant : François HATON (Directeur Général) · SIRET 95215609900014

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2023
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de Besançon

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
03/05/2023
SIRET
952 156 099 00014
SIREN
952 156 099
Responsable
François HATON (Directeur Général)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
8 RUE DU CROTOT 25000 BESANCON

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Personne morale recensée à Besançon (25000), ATELIER HATON ARCHITECTES relève de la forme juridique « SAS ». Son adresse d’établissement est publique et reprise sur cette fiche, avec le SIREN 952156099. Ces données suffisent à identifier le cabinet ; ses références et ses tarifs se demandent directement à lui, avant de confier un dossier.

Architecte à Besançon : missions habituelles et limites

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Pour un projet à Besançon, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 633 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Quel délai après le dépôt du dossier à Besançon ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).

Comment corriger une information sur ATELIER HATON ARCHITECTES ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Comment comparer ATELIER HATON ARCHITECTES avec d’autres cabinets ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.