Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. FRANCK BALLET n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Besançon (25000)

FRANCK BALLET

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2001 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCK BALLET · SIRET 43463741900020

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2001
  • Siège

Données d’entreprise de FRANCK BALLET (Besançon)

Implantation
Besançon (25000)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/03/2001
SIRET
434 637 419 00020
SIREN
434 637 419
Responsable
FRANCK BALLET (entrepreneur individuel)
Adresse
Besançon (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Avec une création en 2001, FRANCK BALLET fait partie des établissements anciens de la liste de Besançon. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.

Ce que fait un architecte pour un permis à Besançon

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Besançon appartient à l’intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Besançon

FRANCK BALLET peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que FRANCK BALLET ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Combien de temps pour obtenir un permis à Besançon ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).