ATELIER ALFRED PETER PAYSAGISTE
Caluire-et-Cuire (69300)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CHRISTINE DE NOVION n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Caluire-et-Cuire (69300) · créée en 2015 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHRISTINE DE NOVION · SIRET 81110896800017
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
À Caluire-et-Cuire, CHRISTINE DE NOVION est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
À Caluire-et-Cuire, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à CHRISTINE DE NOVION ou à un autre concepteur devra respecter.
Caluire-et-Cuire (69300)
Caluire-et-Cuire (69300)
Caluire-et-Cuire (69300)
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Caluire-et-Cuire (69300)
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Le règlement se consulte en mairie ou sur le portail national de l’urbanisme (Légifrance). La page communale du site résume le document applicable, les seuils et les monuments protégés.
Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; CHRISTINE DE NOVION ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.
Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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