ANNE CORALINE MILENA POUNUSAMI
Champs-sur-Marne (77420)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCANCE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Champs-sur-Marne (77420) · créée en 2008 · SARL · SIRET 50391697500017
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Avec une création en 2008, ARCANCE fait partie des établissements anciens de la liste de Champs-sur-Marne. Le code 71.11Z, « Activités d’architecture », fonde le métier affiché : architecte. L’ancienneté ne remplace pas la lecture des références : demandez des projets comparables au vôtre, dans la même commune si possible.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
Champs-sur-Marne appartient à l’intercommunalité CA Paris - Vallée de la Marne. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.
Champs-sur-Marne (77420)
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Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.
Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.
Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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