Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. LES MONDEVELLES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Charbonnières-les-Bains (69260)

LES MONDEVELLES

Architecture à Charbonnières-les-Bains (69260) · créée en 2006 · SARL · dirigeant : Olivier MOSNIER (Gérant) · SIRET 48906361000013

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

SIRET, activité et création : LES MONDEVELLES à Charbonnières-les-Bains

Implantation
Charbonnières-les-Bains (69260)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/03/2006
SIRET
489 063 610 00013
SIREN
489 063 610
Responsable
Olivier MOSNIER (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
8 CHEMIN DU SIROUX 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINS

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

LES MONDEVELLES est inscrit au répertoire Sirene depuis 2006, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Charbonnières-les-Bains (69260) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce que fait un architecte pour un permis à Charbonnières-les-Bains

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

114 logement(s) autorisé(s) en douze mois à Charbonnières-les-Bains, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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LES MONDEVELLES (69260) : questions fréquentes

Les données affichées sur LES MONDEVELLES sont-elles fiables ?

Saisissez le SIREN 489063610 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Quel délai après le dépôt du dossier à Charbonnières-les-Bains ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).

Depuis quand LES MONDEVELLES existe-t-il ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2006, soit environ 20 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.