Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. XAVIER FRANCOIS n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Coulombs-en-Valois (77840)

XAVIER FRANCOIS

Architecture à Coulombs-en-Valois (77840) · créée en 1997 · Entrepreneur individuel · dirigeant : XAVIER FRANCOIS · SIRET 41264440300039

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1997
  • Siège

Données d’entreprise de XAVIER FRANCOIS (Coulombs-en-Valois)

Implantation
Coulombs-en-Valois (77840)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
02/05/1997
SIRET
412 644 403 00039
SIREN
412 644 403
Responsable
XAVIER FRANCOIS (entrepreneur individuel)
Adresse
Coulombs-en-Valois (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

XAVIER FRANCOIS est un établissement recensé à Coulombs-en-Valois (77840) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Quel dossier peut monter un architecte ?

Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).

Pour un projet à Coulombs-en-Valois, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 0 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Pour quels projets un architecte intervient-il ?

Un architecte peut monter tout type de dossier, de la déclaration préalable au grand projet. Sa signature est requise au-delà de 150 m² pour un particulier (Service-Public.fr) et toujours pour une société (Légifrance).

Le formulaire de cette page contacte-t-il XAVIER FRANCOIS ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément XAVIER FRANCOIS. Le devis est gratuit, sans engagement.

Où retrouver la fiche officielle de XAVIER FRANCOIS ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.