Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Dossenheim-sur-Zinsel (67330)

C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES

Architecture à Dossenheim-sur-Zinsel (67330) · créée en 2002 · SAS · dirigeant : Pierre-Paul CONSTANS (Président de SAS) · SIRET 44073794800016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2002
  • Siège

SIRET, activité et création : C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES à Dossenheim-sur-Zinsel

Implantation
Dossenheim-sur-Zinsel (67330)
Forme sociale
SAS
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/02/2002
SIRET
440 737 948 00016
SIREN
440 737 948
Responsable
Pierre-Paul CONSTANS (Président de SAS)
Effectif
3 à 5 salariés
Adresse
116 GRAND RUE 67330 DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES est une personne morale de forme « SAS », installée à Dossenheim-sur-Zinsel d’après le répertoire Sirene. Son adresse d’établissement figure dans les données ci-dessus, avec le SIRET et le code d’activité 71.11Z. Le métier affiché, architecte, découle de ce code et non d’une vérification des diplômes ou des assurances.

Ce que fait un architecte pour un permis à Dossenheim-sur-Zinsel

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Dossenheim-sur-Zinsel appartient à l’intercommunalité CC de Hanau-La Petite Pierre. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Fiche de C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES, Dossenheim-sur-Zinsel : vos questions

Quelle est l’ancienneté de C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES ?

Le répertoire Sirene indique une création en 2002, soit environ 24 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.

Que devient une demande de devis envoyée depuis cette fiche ?

La demande est reçue par Permis Construction France, qui la confie à un seul concepteur du secteur ; ce n’est pas forcément C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES. Le devis est gratuit, sans engagement.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que C.H.M ARCHITECTE & ASSOCIES ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.