Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. RAPHAEL DE SEZE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Faye-la-Vineuse (37120)

RAPHAEL DE SEZE

Architecture à Faye-la-Vineuse (37120) · créée en 2006 · Entrepreneur individuel · dirigeant : RAPHAEL DE SEZE · SIRET 48798187000016

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2006
  • Siège

Architecte à Faye-la-Vineuse : la fiche de l’établissement

Implantation
Faye-la-Vineuse (37120)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
12/01/2006
SIRET
487 981 870 00016
SIREN
487 981 870
Responsable
RAPHAEL DE SEZE (entrepreneur individuel)
Adresse
Faye-la-Vineuse (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Faye-la-Vineuse, RAPHAEL DE SEZE est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Architecte et dossier de permis de construire : les repères

Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À Faye-la-Vineuse, document applicable : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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RAPHAEL DE SEZE peut-il faire retirer cette fiche ?

Une erreur se signale par courrier électronique en indiquant le SIRET. Si la donnée vient de Sirene, la corriger auprès de l’INSEE la met aussi à jour ici lors de la synchronisation suivante.

RAPHAEL DE SEZE a-t-il rédigé cette page ?

Non. La page est établie d’après des données publiques de l’INSEE ; RAPHAEL DE SEZE ne l’a ni demandée ni relue. Le formulaire de devis est géré par Permis Construction France, pas par l’établissement.

Où lire le règlement applicable à Faye-la-Vineuse ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).