Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEAN-LUC BROCHAND n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Fondettes (37230)

JEAN-LUC BROCHAND

Architecture à Fondettes (37230) · créée en 1994 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-LUC BROCHAND · SIRET 39757175300011

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1994
  • Siège

Identité de l’établissement à Fondettes

Implantation
Fondettes (37230)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
27/06/1994
SIRET
397 571 753 00011
SIREN
397 571 753
Responsable
JEAN-LUC BROCHAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Fondettes (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Fondettes, JEAN-LUC BROCHAND est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Fondettes, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 57 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions fréquentes sur ce architecte à Fondettes

Faut-il consulter d’autres concepteurs que JEAN-LUC BROCHAND ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Comment corriger une information sur JEAN-LUC BROCHAND ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à Fondettes ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).