Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. DAVID CAQUELARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Forges-les-Eaux (76440)

DAVID CAQUELARD

Architecture à Forges-les-Eaux (76440) · créée en 2005 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID CAQUELARD · SIRET 48047910400022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2005
  • Siège

Architecte à Forges-les-Eaux : la fiche de l’établissement

Implantation
Forges-les-Eaux (76440)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
25/02/2005
SIRET
480 479 104 00022
SIREN
480 479 104
Responsable
DAVID CAQUELARD (entrepreneur individuel)
Adresse
Forges-les-Eaux (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

DAVID CAQUELARD est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Forges-les-Eaux, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

Quel dossier peut monter un architecte ?

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Forges-les-Eaux appartient à l’intercommunalité CC des Quatre Rivières en Bray. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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DAVID CAQUELARD (76440) : questions fréquentes

Où retrouver la fiche officielle de DAVID CAQUELARD ?

Saisissez le SIREN 480479104 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

Comment comparer DAVID CAQUELARD avec d’autres cabinets ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.

Quel délai après le dépôt du dossier à Forges-les-Eaux ?

Le délai court à partir d’un dossier complet : 2 mois pour une maison individuelle, 3 mois sinon (Service-Public.fr). Dans les abords d’un monument historique, un mois s’ajoute (Légifrance).