DAVID CAQUELARD
Forges-les-Eaux (76440)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. POINT ARCHITECTE n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Forges-les-Eaux (76440) · créée en 1999 · SARL · dirigeant : Jean-Pierre BERNARD (Gérant) · SIRET 42274368200011
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
POINT ARCHITECTE est inscrit au répertoire Sirene depuis 1999, soit au moins quinze ans. Il est recensé à Forges-les-Eaux (76440) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.
Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.
À Forges-les-Eaux, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à POINT ARCHITECTE ou à un autre concepteur devra respecter.
Forges-les-Eaux (76440)
Forges-les-Eaux (76440)
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Le répertoire Sirene indique une création en 1999, soit environ 27 ans d’activité déclarée. Cette donnée se vérifie sur la fiche officielle à partir du SIRET.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
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