MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT)
Passenans · 2 km
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. BESPACES n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à Frontenay (39210) · créée en 2015 · SAS · dirigeant : Vincent BRUNETTA (Directeur Général) · SIRET 80894655200029
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
BESPACES existe depuis 2015 selon le répertoire Sirene, soit environ 11 ans d’activité déclarée. Il est aujourd’hui recensé à Frontenay comme architecte. Cette ancienneté situe l’établissement dans la durée sans préjuger de la qualité d’un dossier ; les données ci-dessus permettent de vérifier son identité.
Pour une société ou une SCI, l’architecte est imposé quelle que soit la surface, car la dispense ne vise que les personnes physiques (Légifrance). Un cabinet d’architecture intervient aussi sous 150 m², en concurrence avec maîtres d’œuvre et dessinateurs. Une déclaration préalable ne l’exige jamais (Service-Public.fr).
À Frontenay, le document en vigueur selon le Géoportail de l’urbanisme est un plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe pour chaque zone l’emprise, la hauteur et les reculs qu’un projet confié à BESPACES ou à un autre concepteur devra respecter.
Passenans · 2 km
Mantry · 7 km
Poligny · 7 km
Bersaillin · 8 km
Bersaillin · 8 km
Plainoiseau · 10 km
La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.
Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.
Permis Construction France reçoit la demande, puis la transmet à un concepteur intervenant à Frontenay ou à proximité. Vous restez libre de la suite ; pour joindre BESPACES directement, passez par ses coordonnées officielles.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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