Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Passenans (39230)

MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT)

Architecture à Passenans (39230) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARIE FERNANDEZ · SIRET 83096768300038

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2017
  • Siège

Fiche officielle de MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) (39230)

Implantation
Passenans (39230)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
17/07/2017
SIRET
830 967 683 00038
SIREN
830 967 683
Responsable
MARIE FERNANDEZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Passenans (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) est exploité en entreprise individuelle, d’après le répertoire Sirene. Son adresse personnelle n’est donc pas publiée : seule la commune, Passenans, apparaît sur cette fiche. Le métier retenu, architecte, découle de son code d’activité. Le SIRET affiché permet de retrouver l’établissement sur les sources officielles avant un premier échange.

La place d’un architecte dans un dossier de permis

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Aucun monument historique protégé n’est recensé à Passenans dans la base Mérimée. Le délai d’instruction reste donc en principe celui de droit commun : 2 mois pour une maison individuelle (Service-Public.fr).

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MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) (39230) : questions fréquentes

Où retrouver la fiche officielle de MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) ?

Saisissez le SIREN 830967683 sur le service public data.gouv.fr. Vous y verrez l’état administratif, le code d’activité et, pour une société, les dirigeants déclarés.

L’inscription de MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Comment comparer MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) avec d’autres cabinets ?

Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.