Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. PASCAL MICHEL n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Hérouville-Saint-Clair (14200)

PASCAL MICHEL

Architecture à Hérouville-Saint-Clair (14200) · créée en 1984 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL MICHEL · SIRET 33043579300030

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1984
  • Siège

Fiche officielle de PASCAL MICHEL (14200)

Implantation
Hérouville-Saint-Clair (14200)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
06/08/1984
SIRET
330 435 793 00030
SIREN
330 435 793
Responsable
PASCAL MICHEL (entrepreneur individuel)
Adresse
Hérouville-Saint-Clair (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

À Hérouville-Saint-Clair, PASCAL MICHEL est classé parmi les architectes parce que son code d’activité Sirene est le 71.11Z. Cette fiche rassemble les données publiques de l’établissement : identifiants, forme juridique, date de création. Elle ne dit rien de ses références ni de ses tarifs, qui se demandent directement au cabinet avant de lui confier un dossier.

Quel dossier peut monter un architecte ?

Quel que soit le métier, un dossier de permis se juge sur la cohérence de ses pièces. Le dépôt papier se fait en 4 exemplaires, 5 en secteur protégé (Service-Public.fr) ; la téléprocédure est aussi possible selon la commune.

Pour un projet à Hérouville-Saint-Clair, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 92 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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PASCAL MICHEL peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Ce site est-il celui de PASCAL MICHEL ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec PASCAL MICHEL. Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

Où lire le règlement applicable à Hérouville-Saint-Clair ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).