Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CAROLINE ROSIER (DENOYER) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Jassans-Riottier (01480)

CAROLINE ROSIER (DENOYER)

Architecture à Jassans-Riottier (01480) · créée en 2004 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CAROLINE ROSIER · SIRET 47761344200037

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2004
  • Siège

CAROLINE ROSIER (DENOYER) à Jassans-Riottier : données Sirene

Implantation
Jassans-Riottier (01480)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/2004
SIRET
477 613 442 00037
SIREN
477 613 442
Responsable
CAROLINE ROSIER (entrepreneur individuel)
Adresse
Jassans-Riottier (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CAROLINE ROSIER (DENOYER) est un établissement recensé à Jassans-Riottier (01480) sous le code 71.11Z, « Activités d’architecture ». Ce code est le seul qui vaut ici titre d’architecte. Le site n’a pas vérifié l’inscription à l’Ordre, consultable sur le tableau public. Pour un projet de plus de 150 m² de surface de plancher, un particulier doit passer par un architecte (Service-Public.fr).

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Pour un projet à Jassans-Riottier, la page de la commune détaille le document d’urbanisme, les seuils de surface et l’activité de construction récente : 3 logement(s) autorisé(s) en douze mois.

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Questions avant de confier votre dossier à Jassans-Riottier

Comment vérifier le titre d’architecte de CAROLINE ROSIER (DENOYER) ?

Seul le tableau de l’Ordre des architectes fait foi. Le code 71.11Z déclaré à l’INSEE indique une activité d’architecture, pas une inscription ; vérifiez-la en ligne avant tout engagement.

Ce site est-il celui de CAROLINE ROSIER (DENOYER) ?

Non. Permis Construction France publie cette fiche à partir du répertoire Sirene, sans lien avec CAROLINE ROSIER (DENOYER). Pour joindre l’établissement, utilisez ses coordonnées officielles plutôt que le formulaire de cette page.

CAROLINE ROSIER (DENOYER) peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.