Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. ARCHYTEMA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · Sainte-Euphémie (01600)

ARCHYTEMA

Architecture à Sainte-Euphémie (01600) · créée en 2001 · SARL · dirigeant : Yann DUFOUR (Gérant) · SIRET 44054093800022

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 2001
  • Siège

Fiche officielle de ARCHYTEMA (01600)

Implantation
Sainte-Euphémie (01600)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
07/12/2001
SIRET
440 540 938 00022
SIREN
440 540 938
Responsable
Yann DUFOUR (Gérant)
Adresse
865 RUE DU BADY 01600 SAINTE-EUPHEMIE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

Déclaré en activités d’architecture, ARCHYTEMA figure au répertoire Sirene dans la commune de Sainte-Euphémie, dans l'Ain. Sa forme juridique est « SARL ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.

Confier son dossier à un architecte à Sainte-Euphémie

Sur un dossier de permis, l’architecte traduit le règlement de la zone en volume : emprise, hauteur, reculs, aspect. Il calcule la surface de plancher au nu intérieur des façades (Service-Public.fr) et vérifie la cohérence entre plan de masse, coupe et façades. Sa responsabilité est engagée sur le projet signé.

Sainte-Euphémie appartient à l’intercommunalité CC Dombes Saône Vallée. L’instruction peut être confiée à un service commun, mais le dossier se dépose toujours à la mairie de la commune.

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Où retrouver la fiche officielle de ARCHYTEMA ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.

L’inscription de ARCHYTEMA à l’Ordre est-elle vérifiée ?

Le site le présente comme architecte parce que son code d’activité est le 71.11Z. L’inscription à l’Ordre n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau public de l’Ordre des architectes avant de signer.

Quel délai après le dépôt du dossier à Sainte-Euphémie ?

Le délai d’instruction est de deux mois pour une maison individuelle et de trois mois pour un autre projet, dossier complet (Service-Public.fr). Une déclaration préalable se traite en un mois (Service-Public.fr).