Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Motte (83920)

CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM)

Architecture à La Motte (83920) · créée en 1998 · SARL · dirigeant : Patrice MARCHAL (Gérant) · SIRET 41974886800033

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1998
  • Siège

Informations publiques sur CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM), à La Motte

Implantation
La Motte (83920)
Forme sociale
SARL
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/04/1998
SIRET
419 748 868 00033
SIREN
419 748 868
Responsable
Patrice MARCHAL (Gérant)
Effectif
1 à 2 salariés
Adresse
ROUTE DE BAGNOLS 83920 LA MOTTE

Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) est inscrit au répertoire Sirene depuis 1998, soit au moins quinze ans. Il est recensé à La Motte (83920) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Missions d’un architecte pour un dossier de permis

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

Les règles locales comptent autant que le choix du concepteur. À La Motte, document applicable : plan local d’urbanisme (PLU). Un certificat d’urbanisme fige ces règles pendant 18 mois (Service-Public.fr).

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Questions sur CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) à La Motte

CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) peut-il faire retirer cette fiche ?

L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.

Quelle est l’ancienneté de CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) ?

D’après Sirene, CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) a été créé en 1998. L’ancienneté renseigne sur la durée d’activité déclarée, pas sur la qualité des dossiers : demandez des références comparables à votre projet.

Où retrouver la fiche officielle de CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM) ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.