CABINET D'ETUDES PATRICE MARCHAL (CEPM)
La Motte (83920)
Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. JEROME HITA n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.
Architecture à La Motte (83920) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEROME HITA · SIRET 51038743400036
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.
Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.
Déclaré en activités d’architecture, JEROME HITA figure au répertoire Sirene dans la commune de La Motte, dans le Var. Sa forme juridique est « Entrepreneur individuel ». Un architecte peut signer un permis au-delà du seuil de 150 m², ce que ne peuvent faire ni les maîtres d’œuvre ni les dessinateurs (Légifrance). Vérifiez son inscription à l’Ordre avant tout engagement.
Avant tout trait, le concepteur lit le règlement de la zone : emprise, hauteur, reculs, stationnement, aspect. Le zonage de la parcelle se consulte en mairie ou en ligne (Service-Public.fr).
6 logement(s) autorisé(s) en douze mois à La Motte, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.
La Motte (83920)
La Motte (83920)
La Motte (83920)
La Motte (83920)
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle de l’établissement sur data.gouv.fr : activité, état, date de création. Les données de cette page correspondent à la dernière synchronisation avec Sirene.
L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche par courrier électronique, depuis la page prévue à cet effet. Une modification faite auprès de l’INSEE est reprise à la synchronisation suivante.
Comparez la mission proposée, les pièces produites, le délai et le prix. Les honoraires sont libres et sans barème (l’Ordre des architectes) : deux cabinets peuvent chiffrer le même dossier très différemment.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.
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