Page d’information construite à partir du répertoire Sirene. MICHEL SEUILLARD n’a pas de lien avec Permis Construction France ; le retrait de la fiche est possible sur demande.

Architecte · La Motte (83920)

MICHEL SEUILLARD

Architecture à La Motte (83920) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MICHEL SEUILLARD · SIRET 33940518500036

  • Inscrite au répertoire Sirene
  • Activité depuis 1986
  • Siège

Ce que dit le répertoire Sirene sur ce cabinet de La Motte

Implantation
La Motte (83920)
Forme sociale
Entrepreneur individuel
Activité principale (71.11Z)
Activités d’architecture
Début d’activité
01/07/1986
SIRET
339 405 185 00036
SIREN
339 405 185
Responsable
MICHEL SEUILLARD (entrepreneur individuel)
Adresse
La Motte (adresse de l’entrepreneur non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez.

Informations Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0) relevées le 9 novembre 2026. Fiche de référence : data.gouv.fr.

MICHEL SEUILLARD est inscrit au répertoire Sirene depuis 1986, soit au moins quinze ans. Il est recensé à La Motte (83920) comme architecte, d’après son code d’activité. Une telle ancienneté se vérifie sur la fiche officielle de l’établissement, à partir du SIRET affiché plus haut, avant de lui confier un projet.

Ce que fait un architecte pour un permis à La Motte

En général, un architecte conçoit le projet, dessine les plans réglementaires et signe la demande de permis. Pour un particulier, sa signature devient obligatoire quand la surface de plancher dépasse 150 m² (Service-Public.fr). Ses honoraires se négocient librement, au forfait, au pourcentage ou à la vacation (l’Ordre des architectes).

6 logement(s) autorisé(s) en douze mois à La Motte, d’après Sit@del2. Les extensions et annexes n’entrent pas dans ce chiffre, mais suivent le même règlement que les maisons neuves.

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MICHEL SEUILLARD (83920) : questions fréquentes

Quel dossier confier à un architecte ?

Tout dépend de la surface et de la zone. Une extension passe en déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr) ; le concepteur se choisit ensuite.

Faut-il consulter d’autres concepteurs que MICHEL SEUILLARD ?

La liste de la commune et celle des communes voisines donnent d’autres fiches. Regardez le métier déclaré, l’ancienneté et la forme juridique, puis demandez à chacun le détail de sa mission.

Où lire le règlement applicable à La Motte ?

Document de référence d’après les données publiques consultées : plan local d’urbanisme (PLU). La zone exacte de la parcelle se confirme en mairie ; un certificat d’urbanisme fige ensuite les règles 18 mois (Service-Public.fr).